Outils pour utilisateurs

Outils du site


tera.coop:mentionslegales

Ceci est une ancienne révision du document !


Mentions légales du site tera.coop

Le site tera.coop

Le site web tera.coop (et les sous-domaines) sont gérés par l’association TERA, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée le 22 juin 2014, publiée au Journal Officiel n°1670 du 5 juillet 2014 et dont le siège est au 85 rue de la citadelle, 47370 Tournon d’Agenais.

Éditeur

Le directeur de la publication est xxx xxx, xxx de l’association TERA.

Hébergement

L’infrastructure physique est hébergée chez : Scaleway SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00

Nous contacter

Association Tera
85 Rue de la Citadelle
47370 Tournon d'Agenais

Email : contact[@]tera.coop

tera.coop/mentionslegales.1662128068.txt.gz · Dernière modification : 2022/09/02 16:14 de mariehelene

Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki